Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER
M. BONACORSI STEPHANE
M. LE MIERE NICOLAS
M. JACCAZ DAVID
M. SCIBERRAS STEEVE

Numéro de dépôt :
4035762
Date de dépôt :
28/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2023
R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER de BONACORSI STEPHANE

Présentation de la marque R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER

Déposée le 28 septembre 2013 par monsieur BONACORSI STEPHANE, monsieur LE MIERE NICOLAS, monsieur JACCAZ DAVID, monsieur SCIBERRAS STEEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur BONACORSI STEPHANE domicilié(e) 21 BD GENERAL DE GAULLE - 83780 - FLAYOSC - France, monsieur LE MIERE NICOLAS domicilié(e) 16 RESIDENCE MIRELLA - 83720 - TRANS-EN-PROVENCE - France, monsieur JACCAZ DAVID domicilié(e) 7 ZAC CASTELLET - 83550 - VIDAUBAN - France, monsieur SCIBERRAS STEEVE domicilié(e) 1401 VIEILLE ROUTE DE GRASSE - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONACORSI STEPHANE domicilié(e) 21 BD GENERAL DE GAULLE - 83780 - FLAYOSC - France.

La marque R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.A.B* * RIEN A BRANLER RAB RIEN A BRANLER est expirée depuis le 28 septembre 2023.

BONACORSI STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : R.A.B* *RIEN A BRANLER


M. BONACORSI STEPHANE - 21 BD GENERAL DE GAULLE - 83780 - FLAYOSC - France

M. LE MIERE NICOLAS - 16 RESIDENCE MIRELLA - 83720 - TRANS-EN-PROVENCE - France

M. JACCAZ DAVID - 7 ZAC CASTELLET - 83550 - VIDAUBAN - France

M. SCIBERRAS STEEVE - 1401 VIEILLE ROUTE DE GRASSE - 83300 - DRAGUIGNAN - France


M. BONACORSI STEPHANE - 21 BD GENERAL DE GAULLE - 83780 - FLAYOSC - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626416 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.